ACCORD DE NON POURSUITE BRÉSILIEN
ÉTUDES SUR LES EFFETS SUR L'INSTITUT DE LA PRÉSOMPTION DE CULPABILITÉ
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L'objectif principal de ce travail est d'examiner l'exigence de l'aveu comme condition préalable à la conclusion de l'accord de non-poursuite et ses conséquences dans l'action pénale pour le célébrant et les éventuels coaccusés. Préalablement, une approche sera faite sur les modèles de justice pénale consensuelle dans son aspect général, en observant, à titre d'exemple, les modèles consensuels italien et portugais. Ensuite, le mouvement consensuel au Brésil et ses mécanismes seront discutés, en déterminant les principales caractéristiques des négociations pénales au Brés...
L'objectif principal de ce travail est d'examiner l'exigence de l'aveu comme condition préalable à la conclusion de l'accord de non-poursuite et ses conséquences dans l'action pénale pour le célébrant et les éventuels coaccusés. Préalablement, une approche sera faite sur les modèles de justice pénale consensuelle dans son aspect général, en observant, à titre d'exemple, les modèles consensuels italien et portugais. Ensuite, le mouvement consensuel au Brésil et ses mécanismes seront discutés, en déterminant les principales caractéristiques des négociations pénales au Brésil. Enfin, on analysera les principaux aspects de l'aveu et de son exigence pour la conclusion de l'ANPP, en examinant également les conséquences possibles de cette hypothèse dans la procédure pénale, à la lumière des principes de la procédure légale régulière, du contradictoire et du droit à ne pas s'auto-incriminer et en arrivant, finalement, à la conclusion que l'exigence, ainsi que l'utilisation de l'aveu qui en découle comme preuve dans la procédure pénale au détriment du bénéficiaire de l'accord et des coaccusés, est une offense directe à l'ordre constitutionnel en vigueur.
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