Astractif et son efficacité
La vision jurisprudentielle de la Cour supérieure de justice et le principe de proportionnalité
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Ce travail vise à démontrer et à analyser l'institut des Astreintes ou des amendes de comminution. À cette fin, le principe de proportionnalité sera d'abord analysé, car il est d'une importance fondamentale pour la solution des principes en conflit apparent. Ensuite, une analyse sera faite de l'émergence des Astreintes et de sa finalité intrinsèque et comment cet important institut d'origine jurisprudentielle peut résoudre certains problèmes importants du Processus Civil. Comme il s'agit d'un institut créé par la jurisprudence et largement réglementé par elle, il est extrêmemen...
Ce travail vise à démontrer et à analyser l'institut des Astreintes ou des amendes de comminution. À cette fin, le principe de proportionnalité sera d'abord analysé, car il est d'une importance fondamentale pour la solution des principes en conflit apparent. Ensuite, une analyse sera faite de l'émergence des Astreintes et de sa finalité intrinsèque et comment cet important institut d'origine jurisprudentielle peut résoudre certains problèmes importants du Processus Civil. Comme il s'agit d'un institut créé par la jurisprudence et largement réglementé par elle, il est extrêmement nécessaire d'analyser la vision des tribunaux nationaux, parmi lesquels la Cour supérieure de justice, gardienne de la législation fédérale, est mise en avant. Cette analyse met en évidence l'importance de l'amende comminatoire en tant qu'instrument et outil judiciaire pour le renforcement et le respect des décisions rendues par le pouvoir judiciaire. Cette analyse devient plus pertinente dans le contexte actuel du pays, où le processus civil traverse une grande crise de légitimité, où son efficacité est remise en cause par la grande lenteur judiciaire.
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