Contrôle diffus de la constitutionnalité et du patrimoine culturel
Un examen sous l'angle de la dimension culturelle de la durabilité
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Ce travail cherche à relier les thèmes du contrôle diffus de la constitutionnalité, un élément important de la juridiction constitutionnelle, et le patrimoine culturel brésilien, un droit fondamental diffus des collectivités, qui est inscrit dans la Constitution fédérale de 1988, en tenant compte du parti pris de la durabilité culturelle. L'objectif principal est de clarifier si le contrôle diffus peut fonctionner comme un mécanisme de protection du patrimoine culturel au Brésil.À cette fin, nous avons choisi d'examiner les affaires jugées par les tribunaux concernant le contrÃ...
Ce travail cherche à relier les thèmes du contrôle diffus de la constitutionnalité, un élément important de la juridiction constitutionnelle, et le patrimoine culturel brésilien, un droit fondamental diffus des collectivités, qui est inscrit dans la Constitution fédérale de 1988, en tenant compte du parti pris de la durabilité culturelle. L'objectif principal est de clarifier si le contrôle diffus peut fonctionner comme un mécanisme de protection du patrimoine culturel au Brésil.À cette fin, nous avons choisi d'examiner les affaires jugées par les tribunaux concernant le contrôle diffus et le patrimoine culturel. Au total, 12 affaires ont été sélectionnées dans sept tribunaux brésiliens, compétents dans toutes les régions du pays. Tous les jugements abordent des questions relatives au contrôle de constitutionnalité, parallèlement à des discussions sur la protection du droit au patrimoine culturel, à la lumière du précepte constitutionnel et en incluant les formes les plus variées de patrimoine matériel et immatériel.
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