Individualisation et dosimétrie de la peine en droit constitutionnel
Analyse contextuelle du paradigme du principe d'individualisation procédurale dans la motivation des décisions judiciaires
Versandkostenfrei!
Versandfertig in 6-10 Tagen
26,99 €
inkl. MwSt.
PAYBACK Punkte
13 °P sammeln!
Considérant, dans la situation actuelle, l'importance des principes et leur influence sur toutes les branches du droit, notamment en droit constitutionnel et procédural, les principes pénaux constitutionnels ont été étudiés, plus particulièrement le principe d'individualisation de la peine, qui consacre l'égalité matérielle à tous ses stades : législatif, judiciaire et d'exécution. Afin de présenter une herméneutique constitutionnelle du principe d'individualisation face au critère triphasique de dosimétrie utilisé par le juge, il est salutaire que le magistrat, juge par exc...
Considérant, dans la situation actuelle, l'importance des principes et leur influence sur toutes les branches du droit, notamment en droit constitutionnel et procédural, les principes pénaux constitutionnels ont été étudiés, plus particulièrement le principe d'individualisation de la peine, qui consacre l'égalité matérielle à tous ses stades : législatif, judiciaire et d'exécution. Afin de présenter une herméneutique constitutionnelle du principe d'individualisation face au critère triphasique de dosimétrie utilisé par le juge, il est salutaire que le magistrat, juge par excellence, analyse la personnalité de l'agent, qui doit être comprise comme une synthèse de qualités morales et sociales, ainsi que sa plus ou moins grande sensibilité éthique et sociale. Par conséquent, lorsqu'il procède à l'individualisation, le magistrat doit apprécier de manière unique le comportement de chaque agent, en passant par toutes les circonstances de nature subjective et objective, dans l'analyse du système triphasé de dosimétrie de la sanction, pour ensuite seulement faire jaillir la volonté de juger. Or, l'homme n'est pas né pour vivre seul. C'est de là qu'il faut extraire le brocardo juridique "non est enim singulare nec solivagum genus hoc".
Andere Kunden interessierten sich für
