Justification des décisions judiciaires dans le nouveau Code de procédure civile - Barbosa da Silveira, Artur
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Le nouveau Code de procédure civile, concrétisé par la loi fédérale n° 13.105, du 16/03/2015, en vigueur depuis le 18/03/2016, a apporté de profonds changements formels et matériels au droit brésilien. L'un de ces changements est l'article 489, alinéa 1 et sous-sections, qui établit, de manière catégorique et détaillée, les conditions de validité des décisions de justice en termes de motivation. Cet article examine la constitutionnalité de cette disposition du nouveau CPC, sur la base d'une analyse de divers principes constitutionnels et d'une étude de la motivation des décisions judiciaires…mehr

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Produktbeschreibung
Le nouveau Code de procédure civile, concrétisé par la loi fédérale n° 13.105, du 16/03/2015, en vigueur depuis le 18/03/2016, a apporté de profonds changements formels et matériels au droit brésilien. L'un de ces changements est l'article 489, alinéa 1 et sous-sections, qui établit, de manière catégorique et détaillée, les conditions de validité des décisions de justice en termes de motivation. Cet article examine la constitutionnalité de cette disposition du nouveau CPC, sur la base d'une analyse de divers principes constitutionnels et d'une étude de la motivation des décisions judiciaires dans les constitutions brésilienne et étrangères, ainsi que la possibilité d'utiliser la technique de la pondération comme option possible pour rendre l'article 489, 1 et sous-sections du CPC compatible avec le système juridique constitutionnel.
Autorenporträt
ARTUR BARBOSA DA SILVEIRA est procureur de l'État de São Paulo (PGE/SP). Ancien procureur fédéral. Ancien conseiller d'un ministre de la Cour supérieure de justice. Diplômé en droit de l'université presbytérienne de Mackenzie. Diplômé en droit public, en droit fiscal et en droit de la procédure civile. Auteur d'ouvrages et d'articles juridiques.