La théorie de l'application substantielle et son applicabilité au Brésil
Pietro Zambom Franco
Broschiertes Buch

La théorie de l'application substantielle et son applicabilité au Brésil

L'utilisation de la clause d'aliénation fiduciaire entraîne-t-elle un déséquilibre contractuel ?

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Ces dernières années, les transactions juridiques bilatérales assorties de garanties réelles ont utilisé l'aliénation fiduciaire comme clause principale, qui a souvent été exécutée à la suite d'une défaillance contractuelle du débiteur. Toutefois, l'équilibre contractuel suscite de nombreuses interrogations : dans quelle mesure la théorie de l'exécution substantielle doit-elle être appliquée ? Quelles sont ses conditions juridiques d'applicabilité ? La jurisprudence majoritaire brésilienne les a-t-elle appliquées de manière adéquate ?