Le dilemme de la bonne foi dans le droit des contrats
Versandkostenfrei!
Versandfertig in 6-10 Tagen
43,90 €
inkl. MwSt.
PAYBACK Punkte
0 °P sammeln!
Cet article traite généralement du rôle en constante évolution de la bonne foi dans le droit des contrats dans les pays fortement influencés par la jurisprudence de la common law. Historiquement, la common law est connue pour ne pas être réceptive à la bonne foi dans le droit des contrats, l'argument étant qu'elle n'a pas sa place dans le sondage du droit des contrats. La raison en est que la bonne foi, une fois acceptée dans le droit des contrats, détruira l'ensemble du tissu du droit des contrats, et fera tomber les principes établis de longue date du droit des contrats, que nous...
Cet article traite généralement du rôle en constante évolution de la bonne foi dans le droit des contrats dans les pays fortement influencés par la jurisprudence de la common law. Historiquement, la common law est connue pour ne pas être réceptive à la bonne foi dans le droit des contrats, l'argument étant qu'elle n'a pas sa place dans le sondage du droit des contrats. La raison en est que la bonne foi, une fois acceptée dans le droit des contrats, détruira l'ensemble du tissu du droit des contrats, et fera tomber les principes établis de longue date du droit des contrats, que nous connaissons depuis des temps immémoriaux. Ces principes bien gardés comprennent la liberté et le caractère sacré des contrats, la règle de la souscription avec réserve, l'autonomie des parties, etc. Mais le monde commercial s'est ouvert à certaines réalités juridiques effrayantes concernant le rôle de la bonne foi dans le droit des contrats, de la phase de création à celle de la conclusion.On ne peut nier que les parties à un contrat sont tenues d'agir de bonne foi en vue de l'exécution de ce qu'elles ont convenu, même si leur contrat contient une clause à cet effet. Dans plusieurs cas, cette obligation est implicite dans la loi.
Andere Kunden interessierten sich für
