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En 1804, le Code civil disposait à son article 6 qu " on ne peut déroger, par des conventions particulières, aux lois qui intéressent l ordre public et les bonnes m urs ". Plus de deux siècles plus tard, le terme "bonnes m urs" semble quelque peu suranné. Pourtant l'article 6 reste inchangé. "Autres temps, autres m urs". Comment cette notion a-t-elle évolué? Traditionnellement, dans la jurisprudence, les bonnes m urs désignaient une certaine morale sexuelle. Toutefois, avec l'avènement de la liberté sexuelle, peut-on encore faire valoir une morale sexuelle? Par ailleurs, il semble que d'autres notions plus "à la mode" menacent progressivement leur existence, comme l'ordre public et la dignité humaine. Les bonnes m urs ne semblent plus beaucoup préoccuper les magistrats. Le juriste n aime pas les notions inutiles, or les bonnes m urs figurent toujours dans le Code civil. Qu en faire ?
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