Successions et libéralités dans l'Iran mazdéen - Forest, Nicolas
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A l'instar du droit romain, le droit successoral mazdéen distinguait les présomptions simples et irréfragables, connaissait la représentation successorale, la théorie des comourants, le droit d'accession, le rapport des libéralités ; en matière de règlement du passif, il appliquait la règle nemo liberalis nisi liberatus, permettait aux créanciers successoraux de bénéficier du privilège de la séparation des patrimoines, soumettait les cohéritiers débiteurs à une obligation in solidum ; en matière de droit de la filiation, il distinguait l'adoption simple de l'adoption plénière. Tout en…mehr

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Produktbeschreibung
A l'instar du droit romain, le droit successoral mazdéen distinguait les présomptions simples et irréfragables, connaissait la représentation successorale, la théorie des comourants, le droit d'accession, le rapport des libéralités ; en matière de règlement du passif, il appliquait la règle nemo liberalis nisi liberatus, permettait aux créanciers successoraux de bénéficier du privilège de la séparation des patrimoines, soumettait les cohéritiers débiteurs à une obligation in solidum ; en matière de droit de la filiation, il distinguait l'adoption simple de l'adoption plénière. Tout en décrivant exhaustivement le droit successoral mazdéen, cet ouvrage établit de nombreux parallèles avec d'autres droits de l'Antiquité, ainsi qu'avec le droit français.