L'accès au juge (eBook, ePUB)

Recherche sur l'effectivité d'un droit

• Format: ePub

Produktbeschreibung

L’accès au juge est traditionnellement présenté comme un droit fondamental en
raison des liens étroits qu’il entretient avec l’accès au(x) droit(s). Il revêt une fonction
particulière en ce sens qu’il permet la réalisation et la garantie d’autres droits. Situé
au carrefour des questions relatives à l’effectivité des droits dans la mesure où il fait
office de « droit passerelle », ou encore de vecteur, il constitue souvent un préalable
indispensable à l’exercice d’autres droits.
Dès lors, la singularité de la place qu’occupe le droit d’accès au juge dans tout ordre
juridique justifie pleinement qu’un ouvrage lui soit consacré. Celui-ci vise à mettre en
exergue et à s’interroger sur les éléments de droit ou de fait permettant d’en assurer
l’effectivité, et ainsi, à déterminer l’étendue de l’offre de justice.
Le prisme retenu pour analyser cette problématique est volontairement transversal,
associant des analyses de droit privé, de droit public, de droit comparé, de sociologie
et d’économie.
Dans un contexte de globalisation du droit, une telle approche permet
de croiser les regards et d’analyser les évolutions communes, ou au contraire, les
divergences existant entre les différentes branches du droit selon les enjeux en présence.
À travers cette problématique très générale, l’ouvrage permet de s’interroger sur la
coexistence d’une première tendance visant à réguler les flux de contentieux et d’une
seconde préoccupation liée à la volonté de toujours mieux garantir l’accès au juge, dans
le souci de faire progresser l’État de droit. Il apporte ainsi des pistes de réflexion et des
réponses permettant de dépasser l’apparente contradiction entre ces deux objectifs.

Produktdetails

• Verlag: Bruylant
• Seitenzahl: 1000
• Erscheinungstermin: 4. September 2013
• Französisch
• ISBN-13: 9782802738817
• Artikelnr.: 51703118