Les biens (eBook, ePUB) - Vanden Eynde, Johan
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Le nouveau code civil est une évolution du texte ancien et apporte également quelques nouveautés dont l’essentiel est abordé dans le présent abrégé qui à pour but d’être d’abord un manuel pratique.
Le Livre 3 du nouveau Code civil rassemble les dispositions relatives à la gestion du patrimoine.
Au travers des différents chapitres de ce abrégé pratique, les nouveautés sont abordées et discutées :
• Les biens & droit réels : définitions
• Entrée en vigueur, droit abrogatoire et transitoire
• Le droit de propriété, son acquisition et sa transmission : évolutions avec l’entrée en…mehr

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Produktbeschreibung
Le nouveau code civil est une évolution du texte ancien et apporte également quelques nouveautés dont l’essentiel est abordé dans le présent abrégé qui à pour but d’être d’abord un manuel pratique.

Le Livre 3 du nouveau Code civil rassemble les dispositions relatives à la gestion du patrimoine.

Au travers des différents chapitres de ce abrégé pratique, les nouveautés sont abordées et discutées :

• Les biens & droit réels : définitions

• Entrée en vigueur, droit abrogatoire et transitoire

• Le droit de propriété, son acquisition et sa transmission : évolutions avec l’entrée en vigueur du nouveau Livre 3 du Code civil

• Copropriété

• Les troubles de voisinage

• Les servitudes

• Le droit d’usufruit

• L’emphytéose

• Le droit de superficie