Pascale Lecocq

Manuel de droit des biens (eBook, ePUB)

Tome 1 : Biens et propriété

• Format: ePub

Produktbeschreibung

Enseigner et apprendre les fondements du droit des biens releve, certains egards, du defi. D'abord, il existe en ce domaine une imperieuse necessite d'un ancrage fort dans un contexte factuel constate avec precision, ancrage qui ne doit toutefois point occulter de complexes analyses theoriques. Ensuite, et l'exception de quelques matieres telle la copropriete forcee d'immeubles ou groupes d'immeubles btis, la norme legislative est stable, confinant, dans certains cas, l'obsolescence, et la connaissance efficace du droit passe alors necessairement par l'etude d'une serie de grands arrts de principe, et ce, matiere federale belge oblige, dans une approche forcement bilingue. Enfin, tres souvent, bien que les tensions humaines soient extrmes en la matiere, les enjeux economiques sont relativement modestes et un calcul de rentabilite s'opere inevitablement. Au depart de ces constats, le present manuel a ete conu en deux tomes. D'une part, cet ouvrage contenant l'etude des diverses classifications de biens et celle des droits de propriete et de copropriete, et, d'autre part, un second livre, venir, reprenant l'examen des droits reels, principaux, portant sur la chose d'autrui : usufruit (usage et habitation), servitude, superficie et emphyteose. Quant la methode, nous avons opte pour une presentation de la matiere en deux niveaux de lecture : au-del d'un expose des notions et mecanismes de base, sont repris des developpements qui soit permettent l'approfondissement de questions plus complexes ou controversees avec renvois des articles ou ouvrages cibles, soit consistent en la relation, breve mais eclairante, de cas de jurisprudence selectionnes et relativement recents. Notre projet est de servir ainsi les interts des etudiants et des praticiens et, qui sait, de susciter l'une ou l'autre vocation, voire la passion, chez ceux qui, enfants, n'ont probablement pas rve de mur mitoyen ou d'accession immobiliere.

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Produktdetails

• Verlag: Éditions Larcier
• Seitenzahl: 512
• Erscheinungstermin: 11. Januar 2013
• Französisch
• ISBN-13: 9782804460426
• Artikelnr.: 51734412