L'activité sportive présente des risques : l'assurance est ainsi devenue obligatoire dans certaines situations en jouant un rôle crucial dans la couverture des risques corporels, matériels et financiers.
L'ouvrage traite du cadre juridique de l'assurance sportive et du contentieux applicable à la matière. Il s'attache à identifier l'ensemble des problématiques liées à une pratique sportive libre, en club ou dans le cadre scolaire en apportant des
solutions argumentées en droit.
À la frontière du droit du sport et du droit de l'assurance, l'auteur répond à de nombreuses questions, parmi lesquelles :
. Quelles assurances les acteurs du sport peuvent-ils souscrire ?
. Quel est le champ d'application du devoir d'information lors de la conclusion du contrat d'assurance sportive ?
. Quels sont les critères de couverture du risque sportif ?
. Quelle est l'étendue de la responsabilité sportive et quelles sont les applications jurisprudentielles ?
. Comment le juge définit-il la faute sportive ?
. Dans quels cas la théorie de l'acceptation du risque est-elle retenue ?
. Comment la solidarité entre coassureurs se manifeste-t-elle ?
. Dans quelles hypothèses la responsabilité de l'association sportive est-elle retenue ?
. Comment contester un rapport d'expertise ?
. Quelle est la jurisprudence applicable en matière d'indemnisation ?
Les fédérations sportives, les clubs et les professionnels de l'assurance trouveront dans ce livre une aide précieuse pour choisir les garanties les plus adaptées et gérer efficacement les sinistres.
L'ouvrage traite du cadre juridique de l'assurance sportive et du contentieux applicable à la matière. Il s'attache à identifier l'ensemble des problématiques liées à une pratique sportive libre, en club ou dans le cadre scolaire en apportant des
solutions argumentées en droit.
À la frontière du droit du sport et du droit de l'assurance, l'auteur répond à de nombreuses questions, parmi lesquelles :
. Quelles assurances les acteurs du sport peuvent-ils souscrire ?
. Quel est le champ d'application du devoir d'information lors de la conclusion du contrat d'assurance sportive ?
. Quels sont les critères de couverture du risque sportif ?
. Quelle est l'étendue de la responsabilité sportive et quelles sont les applications jurisprudentielles ?
. Comment le juge définit-il la faute sportive ?
. Dans quels cas la théorie de l'acceptation du risque est-elle retenue ?
. Comment la solidarité entre coassureurs se manifeste-t-elle ?
. Dans quelles hypothèses la responsabilité de l'association sportive est-elle retenue ?
. Comment contester un rapport d'expertise ?
. Quelle est la jurisprudence applicable en matière d'indemnisation ?
Les fédérations sportives, les clubs et les professionnels de l'assurance trouveront dans ce livre une aide précieuse pour choisir les garanties les plus adaptées et gérer efficacement les sinistres.
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