Successions et liberalites dans l'Iran mazdeen (eBook, ePUB) - Nicolas Forest, Forest
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A l'instar du droit romain, le droit successoral mazdeen distinguait les presomptions simples et irrefragables, connaissait la representation successorale, la theorie des comourants, le droit d'accession, le rapport des liberalites ; en matiere de reglement du passif, il appliquait la regle nemo liberalis nisi liberatus, permettait aux creanciers successoraux de beneficier du privilege de la separation des patrimoines, soumettait les coheritiers debiteurs a une obligation in solidum ; en matiere de droit de la filiation, il distinguait l'adoption simple de l'adoption pleniere. Tout en…mehr

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Produktbeschreibung
A l'instar du droit romain, le droit successoral mazdeen distinguait les presomptions simples et irrefragables, connaissait la representation successorale, la theorie des comourants, le droit d'accession, le rapport des liberalites ; en matiere de reglement du passif, il appliquait la regle nemo liberalis nisi liberatus, permettait aux creanciers successoraux de beneficier du privilege de la separation des patrimoines, soumettait les coheritiers debiteurs a une obligation in solidum ; en matiere de droit de la filiation, il distinguait l'adoption simple de l'adoption pleniere. Tout en decrivant exhaustivement le droit successoral mazdeen, cet ouvrage etablit de nombreux paralleles avec d'autres droits de l'Antiquite, ainsi qu'avec le droit francais.

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