Charles-Louis Closset

Traité de la nationalité en droit belge (eBook, ePUB)

• Format: ePub

Produktbeschreibung

La première édition du Traité de la nationalité belge, parue en 1993 et qui était l'oeuvre de Ch.-L. CLOSSET, constituait un ouvrage de référence, indispensable et précieux pour les praticiens du droit - magistrats, avocats, notaires, agents diplomatiques et consulaires, fonctionnaires des diverses administrations, comme pour les enseignants, les étudiants et, surtout, les citoyens, notamment ceux qui voulaient le devenir ou cesser de l'être.

L'auteur y exposait avec une grande rigueur les difficultés d'application apparues après neuf ans de mise en oeuvre du Code de la nationalité, les modifications constitutionnelles et législatives intervenues jusqu'en 1993, et complétait l'ouvrage d'une abondante jurisprudence, souvent inédite, ainsi que de réflexions approfondies sur les conventions internationales, le régime administratif et judiciaire, la preuve de la nationalité et le régime de celle-ci en droit international privé.

Lors d'une deuxième édition, parue en 2004, B. RENAULD avait déjà mis à jour le Traité.

L'actuelle troisième édition, entièrement mise à jour, présente l'état de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence concernant l'attribution, l'acquisition, la perte et le recouvrement de la nationalité au 31 décembre 2014. B. Renauld, spécialiste du droit de la nationalité et auteur de plusieurs études critiques sur les dernières modifications législatives apportées à cette matière, conserve le plan, l'esprit ainsi qu'en grande partie le texte de l'ouvrage, tout en y apportant les nécessaires modifications dues aux réformes législatives intervenues. Nul doute que, à l'instar de la première édition, ce Traité se révèlera encore utile à quiconque porte intérêt à cette branche de droit complexe et délicate.

---

Dieser Download kann aus rechtlichen Gründen nur mit Rechnungsadresse in A, B, CY, D, EW, E, FIN, F, GR, IRL, I, L, M, NL, P, SLO, SK ausgeliefert werden.

Produktdetails

• Verlag: Éditions Larcier
• Seitenzahl: 490
• Erscheinungstermin: 27. Mai 2015
• Französisch
• ISBN-13: 9782804483128
• Artikelnr.: 43088076

Autorenporträt

Président honoraire de chambres de législation et de contentieux au Conseil d'État, professeur e.r. à l'Institut royal supérieur de défense, à l'École des administrateurs militaires et à la Faculté des sciences administratives de l'Institut Cooremans, premier assistant honoraire et ancien maître de stage à la Faculté de droit de Louvain, avocat honoraire.