Protection pénale de l'environnement en droit congolais
Réglementation pénale du droit de l'environnement congolais
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Cet ouvrage présente une étude sur la protection pénale de l'environnement en droit congolais. Elle commence par l'étai et la définition des différents concepts tournant autour de l'environnement et de sa réglementation, décortiquant ainsi les notions fondamentales telles que: l'environnement, l'écologie, l'écosystème mais aussi des thématiques environnementales contemporaines comme: le développement durable ou le réchauffement climatique. Ensuite, l'auteur présente sommairement la jeune discipline juridique en perpétuel développement qu'est le droit de l'environnement. Dans l...
Cet ouvrage présente une étude sur la protection pénale de l'environnement en droit congolais. Elle commence par l'étai et la définition des différents concepts tournant autour de l'environnement et de sa réglementation, décortiquant ainsi les notions fondamentales telles que: l'environnement, l'écologie, l'écosystème mais aussi des thématiques environnementales contemporaines comme: le développement durable ou le réchauffement climatique. Ensuite, l'auteur présente sommairement la jeune discipline juridique en perpétuel développement qu'est le droit de l'environnement. Dans la seconde partie de l'étude, il fait l'analyse détaillée des incriminations environnementales contenues dans le projet de code de l'environnement congolais mais aussi dans la réglementation du droit positif congolais telle que la réglementation de la chasse, de la pêche, des hydrocarbures, de l'urbanisme, de l'eau, des mines et des forêts. Cette analyse ressort les éléments constitutifs, les sanctions et la procédure de répression de ces infractions. C'est une étude de l'ossature structurelle et fonctionnelle du système répressif des infractions environnementales en droit congolais.
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